3- Intercommunalité-Syndicats-Comités...
Les élus siégeants dans les syndicats intercommunaux, dans les structures intercommunales et structures officielles.
Délégués à la CCVI (Communauté de Communes du Val de l'Indre)
Titulaires : Jean-Claude LANDRÉ, Arlette MASVEYRAUD, Bruno LEROY
Suppléants : Sylvie NGUYEN VAN, Pierre CONNEBERT
Délégués au SATESE 37 (Syndicat d'Assistance Technique pour l'Epuration et le Suivi des Eaux d'Indre et Loire)
Titulaire : Jean-François DUMORTIER
Suppléant : Victor FARINHA
Délégués au SIEIL (Syndicat Intercommunal d'Energie d'Indre et Loire)
Titulaire : Jean-Charles MARTINEZ
Suppléant : Gérard GAUMÉ
Délégués au Syndicat de la Vallée de l'Indre et de l'Echandon
Titulaires : Arlette MASVEYRAUD, Jean-François DUMORTIER
Suppléant : Gwyneth CAIRNS
Délégués au SICALA 37 (Syndicat Intercommunal d'Aménagement de la Loire et de ses Affluents du département d'Indre et Loire)
Titulaire : Gwyneth CAIRNS
Suppléant : Jean-François PINEAU
Délégués au SIPTEC (Syndicat Intercommunal de Production d'Eau de Truyes, Esvres et Cormery)
Titulaires : Bruno LEROY, Pierre CONNEBERT, Nicole PERREAULT
Suppléants : Jean-Yves MEUNIER, Jean-Charles MARTINEZ, Martine COUTABLE
Délégués au Syndicat de construction et de gestion d'une gendarmerie à CORMERY
Titulaires : Jean-Claude LANDRÉ, Jean-François PINEAU
Suppléant : Gérard GAUMÉ
Délégués au Syndicat Intercommunal CAVITES 37 (Syndicat Intercommunal pour la surveillance des Cavités Souterraines et des Masses Rocheuses Instables d'Indre et Loire)
Titulaire : Jean-François PINEAU
Suppléant : Chantal SIARD
Délégués à l'Association pour les communes en zone argileuse d'Indre et Loire
Titulaire : Jean-Philippe DUHAMEL
Suppléant : Victor FARINHA
Délégués au Point Information Service Emploi (PISE)
Martine COUTABLE, Nicole PERREAULT
Membres de la commission d'appel d'offres
Titulaires : Jean-Claude LANDRÉ (Président), Bruno LEROY, Marie-Dominique FAYE, Nathalie CHICA
Suppléants : Jean-Philippe DUHAMEL, Jean-Charles MARTINEZ, Arlette MASVEYRAUD,
Membres du CCAS (Centre Communal d'Action Sociale)
Elus :
Titulaires : Arlette MASVEYRAUD, Nicole PERREAULT, Chantal SIARD, Jean-Yves MEUNIER, Sylvie NGUYEN VAN, Marie-Dominique FAYE, Pierre CONNEBERT
Non élus :
Patrick DAUPHIN, Jean BAILLARD, Pierre FAYE, Marie-Françoise LIVONNET, Dominique BEAUCHAMP, Simone MIMAULT, Michel RIGOLET
Commission communale des Impôts directs
Vu l'article 1650 du Code Général des Impôts aux termes duquel, dans chaque commune, il est institué une commission communale des impôts directs composée de sept membres, à savoir le Maire ou l'Adjoint délégué, président et six commissaires.
Considérant que les commissaires ainsi que leurs suppléants en nombre égal sont désignés par le Directeur des services fiscaux sur une liste de contribuables dressée par le conseil municipal.
Le conseil municipal propose en qualité de commissaire titulaire :
M. Martial LIMOUSIN
M. Georges LEGUAY
M. Pierre FAYE
Mme Maryse TRAVOUILLON
M. André BUREAU
M. Robert VERRIER
propose en qualité de commissaire suppléant :
M. Gibert AVENET
M. Paul ARGENTA
M. Paul NIVAULT
M. Gérard GAUMÉ
M. Roger BERTRON
M. Bernard DARDEAU
Délégués au CNAS (CNAS)
Titulaire : Arlette MASVEYRAUD
Suppléant : Nathalie CHICA